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Peut tu faire un petit résumé de la législation
J'aurais aimé connaître la législation concernant les enfants
Je prends mon exemple
Marié à une malgache ayant maintenant quelques bien à Madagascar immobilier et mobilier
Que dit la loi malgache vis à vis de l'héritage pour nos enfants
Bien sûr un testament sera rédigé par ma femme et moi
Mais j'aurais bien-aimé connaître le déroulement à Madagascar
J'ai aussi une question vis-à-vis d'un héritage par rapport à ma femme
Son père et sa mère veulent lui léguer une maison
Elle a 2 frères et sœurs
Et deux demi-soeur
Ca se passe comme en France partage équitablement en enfants pour les frères et sœurs et partage équitablement pour les demi-soeur concernant la part du père
Je rentre dans le concret mais en ce domaine on est bien obligé

Je vous relate un sujet qui s'est passé sur l'île de la Réunion, il y a 25 ans.a l'époque, un père pouvait choisir son héritier!! Histoire vraie .le père, peut être un peu manipuler par 3 fils sur 8 enfants.et bien à l'époque, le père à donner à ses 3 fils préférés .Maintenant, cela n'est plus possible depuis au moins 15 ans.on ne peut plus déshérité un enfant au saint d'une même famille..Merci. Éric.

Je viens de consulter la loi malgache en ce qui concerne les successions.Elle est pratiquement identique à la loi française. On ne peut écarter un enfant héritier. On doit partager les biens entre tous les enfants.Sauf cas de d'échéance particulière.

Bonjour
Vaste problème !
Les informations que je possède concernent la région de Sambava.
Je suis curieux de connaître vos expériences dans ce domaine. Selon ce que j'ai appris il faut attendre la cérémonie du "retournement" du corps avant de répartir l'héritage, soit environ 2ou 3 ans.
La répartition  se fait sous le contrôle du chef de quartier qui atteste que tel ou tel bien était destiné à tel ou tel membre de la famille.
Vous imaginez la situation !

Lys de Nosy Bé a écrit:

Je pense que des éléments sur ces sujets ne sont pas connus des conjoints et conjointes de personnes malgaches... car la législation est très différente ici de celle de la France...
Vos plumes !

Merci d'avoir récupéré le sujet que j'avais ouvert sur le fil "attention au mariage avec une malgache" : vous pourriez reconnaître ma paternité du sujet, plus intéressant que vos éternelles réflexions sur les différences d'âges dans le couple...

J'avais écrit ceci :

"Si vous étiez mariée à un Malgache, et habitiez sur place, vous auriez compris ( du reste, tous les autres ont compris ) : l'épouse / concubine sollicite systématiquement du mari / concubin vazaha l'achat d'une gargote ou la construction d'une maison pour assurer ses arrières en  cas de décès ou de séparation. C'est l'équivalent d'une dot ou d'un testament ( que le vazaha oublie souvent de faire ). Ayant du patrimoine en France, j'ai préféré la solution du mariage, ce qui m'évite l'achat d'une gargote ou d'un taxi-brousse ( si je décède, elle hérite de la totalité du patrimoine en usufruit ou du 1/4 du patrimoine en pleine propriété )"

Tout est expliqué dans mon cas personnel, qui je pense est le meilleur ( mariage plutôt que concubinage ) et revenus patrimoniaux plutôt que réversion de retraite ( pour en bénéficier, il faut qu'il y a ait mariage et que la veuve ait l'âge requis, ce qui est rarement le cas ). Cela suppose évidemment du patrimoine en Europe...

J'ai oublié de préciser qu'en cas d'expatriation il convient de signer chez un notaire ( français ) un acte dénommé professio juris qui permet d'être soumis au droit français ( ou suisse, ou belge ) et non au droit successoral du pays d'expatriation :





Par expérience personnelle, très peu ont pris les devants sur la question, la majeure partie de mes connaissances vit dans l'ambigüité ( concubinage avec parfois un ou plusieurs enfants, enfants d'un premier lit,  familles recomposées, y compris du côté malgache etc...)

Lys de Nosy Bé a écrit:

Je pense que des éléments sur ces sujets ne sont pas connus des conjoints et conjointes de personnes malgaches... car la législation est très différente ici de celle de la France...
Vos plumes !

Je crois, en revanche, que les jeunes épouses malgaches de conjoints étrangers - français - sont bien mieux documentées qu'on peut le penser.

La famille, les copines, le "bouche à oreille" sont, croyez-moi, là pour les renseigner.

Et elles ne mettent pas très longtemps à comprendre où est leur intérêt.

"La succession à Madagacar"

Rien que le titre montre le profond mépris (comme vos 25000 compatriotes) que vous avez envers les malagasy madame Lys! pour la peine vous devrez payer 5000 Fmg pour entretenir le Fihavanana de votre fokontany 

Je vois que , s'est un sujet encore TABOU , pour nos amis MALGACHE???

De ce que je sais. Et vu les complications dans les mariages franco-malgache. Merci l'ambassade de France avec toutes les restrictions. Ce qui est à Madagascar reste à Madagascar. Ce qui est en France reste en France. Sauf si Madame a réussi de venir en France... Après c'est surement légitime. Après pauvre dame et les misères que vont lui infliger l'ambassade de Fr... La poufiasse s'en sortira sûrement.  La femme "normale" hésitera surement. C'est con...

babakool a écrit:

"La succession à Madagacar"

Rien que le titre montre le profond mépris (comme vos 25000 compatriotes) que vous avez envers les malagasy madame Lys! pour la peine vous devrez payer 5000 Fmg pour entretenir le Fihavanana de votre fokontany 

Euhhh ! J'ai pas compris !!! 

Lopaka a écrit:

De ce que je sais. Et vu les complications dans les mariages franco-malgache. Merci l'ambassade de France avec toutes les restrictions. Ce qui est à Madagascar reste à Madagascar. Ce qui est en France reste en France. Sauf si Madame a réussi de venir en France... Après c'est surement légitime. Après pauvre dame et les misères que vont lui infliger l'ambassade de Fr... La poufiasse s'en sortira sûrement.  La femme "normale" hésitera surement. C'est con...

c'est n'importa quoi... le mariage sera homologué par le service d'état-civil de l'Ambassade s'il est en règle...

Ha d'accord temps mieux. Pourtant il y a plein de gens qui se plaigne pour le mariage à l'ambassade, bizarre. Donc alors il ou elle touchera les 51% de la retraite de son mari ou de sa femme décédé? Est-ce que à Madagascar ils ont l'organisme qui va rechercher l'héritier d'un bien?  Je suis curieux

Lys de Nosy Bé a écrit:

babakool a écrit:

"La succession à Madagacar"

Rien que le titre montre le profond mépris (comme vos 25000 compatriotes) que vous avez envers les malagasy madame Lys! pour la peine vous devrez payer 5000 Fmg pour entretenir le Fihavanana de votre fokontany 

Euhhh ! J'ai pas compris !!! 

Relisez votre titre "MADAGACAR" il ne manque pas quelque chose? Et c'était pour faire un clin d'oeil à notre ami yankee tropic Alex qui écrit dans ses posts que les 25000 expats français à Mada ne respectent pas les malgaches parce qu'ils ne les appellent pas malagasy ou qu'ils ne parlent pas en FMg. Et enfin, on a parlé de Fihavanana non récemment?
Post au 3eme degré en faite Bref j'espère que mes explications vous ont convaincu sinon bah tant pis 

Babakool ... comme je me fais en permanence traiter de criminelle en ce moment et au premier degré... j'ai parfois du mal avec le 3ème degré !!!
Depuis, revenue à moi même j'avais en fait compris !!! 

Lys de Nosy Bé a écrit:

Babakool ... comme je me fais en permanence traiter de criminelle en ce moment et au premier degré... j'ai parfois du mal avec le 3ème degré !!!
Depuis, revenue à moi même j'avais en fait compris !!! 

  Ah j'attendais justement la réponse de Babakool, parce que en général je le comprend mais là j'avoue que j'étais passé à coté.
Bonne soirée.
Laurence

Sujet très intéressant dommage que l on est pas plus d information...

Bonjour à tous, Sauf erreur de ma part, le Professio Juris, mis en place par un règlement européen du 04/07/2012, ne concerne que les succession européennes (ou encore ouvertes en Europe). Les exemples qui se trouvent sur lien donné par Assurancetourix : … 9c%C3%A8s. ne concernent que le choix du droit dans des pays européens.

Toujours sauf erreur de ma part, dans le silence des textes, la règle veut que les successions concernant des immeubles (au sens juridique du terme, c'est-à-dire les maisons, propriétés, appartements....) se règlent par application du droit du lieu de l'immeuble. Lorsqu'un couple Franco-Malgache a des enfants, il est vivement conseillé  de leur faire prendre la nationalité des deux pays. S'ils ne l'ont pas, ils hériteront des biens immeubles situés à Madagascar mais ne pourrons pas les faire mettre à leur nom, ce qui est un peu dommage.

Non, c'est faux : la professio juris est admise en droit international, elle n'est pas limitée à l'U E.

Il y a des erreurs à éviter :
- pour qu'il n'y ait pas conflit de lois, en cas de mariage, soumettre aussi le contrat de mariage au droit français ( si on est expatrié à Mada )
- ne pas adopter la nationalité du pays d'expatriation
- la finalité ne doit pas être la fraude, c'est à dire choisir une législation successorale plus souple ou fiscalement plus favorable ( oui, Johnny ).

Il faut passer l'acte sous la forme authentique ( c'est à dire chez un notaire )

Bonjour à tous,

Je ne suis pas aussi affirmatif qu'Assurancetourix sur l'efficacité de la Professio Juris et il semble que je ne suis pas le seul. Cf par exemple : On se reportera avec attention au paragraphe intitulé : 2 – Les limites liées à la reconnaissance de la professio jurisdans l’État tiers.

Pour ce qui est du cas précis de Madagascar, j'avoue que j'ignore s'il reconnait ou pas l'efficacité du système (je vais rechercher car la question est importante) mais je serais étonné, s'il y a des immeubles  à Madagascar dans la succession, que l'Etat malgache autorise l'application de la loi française. A suivre donc.

Bonne journée,

Pour ce qui est des jeunes filles Malgaches, le Vahaza c'est la mine d'or. Mais il faut les comprendre....J'ai personnellement testé entre deux voyages la "sincérité" de ma compagne : j'ai donc ouvert un compte bancaire avec un petit pécule de 1000 euros(très raisonnable). Je lui ai investi une autre petit pécule(1500 euros) pour lui permettre d'améliorer son ordinaire en attendant mon prochain voyage. Le résultat ne m'a pas étonné et je m'y attendais : je rentre le 18 novembre et le 19 au matin le compte bancaire est vide. Un de mes amis a fait de même et le résultat est identique. Je n'ai aucun regret car j'ai voulu testé la mentalité de ces jeunes filles malgaches et le résultat sera le même dans 99% des cas. Je vais donc maintenant profiter de mes séjours et laisser le reste de mon pécule bien au chaud dans mes chaussettes en France.

Les femes malgaches ont rarement l'habitude de gérer des budgets.
Le compte en banque est un outil venu d'une autre planète : on lui préfère sa poche ou le sac à main.
Un vazaha est sincèrement et automatiquement considéré comme une banque au crédit inépuisable.
Un prêt que vous accordez est considéré comme un don.
Ces observations de base doivent vous convaincre que la gestion familiale ou patrimoniale est dévolue de manière pleine, entière et intangible à l'homme, chef de famille.
Ceci dit, n'oublions pas d'être généreux quand on le peut.
(Constat d'expérience)

bruno135 a écrit:

Les femes malgaches ont rarement l'habitude de gérer des budgets.
Le compte en banque est un outil venu d'une autre planète : on lui préfère sa poche ou le sac à main.
Un vazaha est sincèrement et automatiquement considéré comme une banque au crédit inépuisable.
Un prêt que vous accordez est considéré comme un don.
Ces observations de base doivent vous convaincre que la gestion familiale ou patrimoniale est dévolue de manière pleine, entière et intangible à l'homme, chef de famille.
Ceci dit, n'oublions pas d'être généreux quand on le peut.
(Constat d'expérience)

Certes, mais de manière "traditionnelle" - je dirais même parfois "coutumière" -, c'est la femme qui a pour habitude de "tenir les cordons de la bourse" dans une famille malgache.

ce fil a été ouvert pour les cas de concubinage et de mariage chez les expatriés, pas pour les touristes qui ont une aventure...Je me suis rendu compte au fil des années que la grande majorité des expatriés mariés ou en concubinage ne prenaient aucune disposition, alors qu'ils ont une compagne/épouse souvent plus jeune, avec qui ils ont parfois des enfants, et qui est donc supposée leur survivre.

Le concubinage n'existe pas à Madagascar. Quand aux expatriés, ne vous inquiétez pas. C'est du sur mesure ^^ Ensuite l'amour, on a confiance ou pas. Seul les novices se font avoir avec des p... Ce qui est normal. Comme partout ailleurs... Du business.

Lopaka a écrit:

Le concubinage n'existe pas à Madagascar. Quand aux expatriés, ne vous inquiétez pas. C'est du sur mesure ^^ Ensuite l'amour, on a confiance ou pas. Seul les novices se font avoir avec des p... Ce qui est normal. Comme partout ailleurs... Du business.

Le concubinage existe à Madagascar : le forum étant dédié aux expatriés, je peux vous certifier que c'est même le choix de la grande majorité de ceux-ci... Beaucoup arrivent dans le pays à un certain âge, pour ne pas dire un âge certain : question mariage, ils ont déjà donné, si vous voyez ce que je veux dire... Le fil a été ouvert pour les questions liées à la succession, dans le cas où il y a des enfants : les droits ne sont pas les mêmes qu'en cas de mariage...

assurancetourix a écrit:

Beaucoup arrivent dans le pays à un certain âge, pour ne pas dire un âge certain : question mariage, ils ont déjà donné, si vous voyez ce que je veux dire...

Sauf que les "chéries" sont tellement persuasives que les messieurs d'un "âge certain" se retrouvent généralement très vite avec la bague au doigt.

Lopaka a écrit:

Le concubinage n'existe pas à Madagascar. Quand aux expatriés, ne vous inquiétez pas. C'est du sur mesure ^^ Ensuite l'amour, on a confiance ou pas. Seul les novices se font avoir avec des p... Ce qui est normal. Comme partout ailleurs... Du business.

Le concubinage n’existe pas à Madagascar ????? Je trouve également que le mot pute est d’un galvaudé et de 2 insultant. Pour la plupart c’est une question de survie, vous savez manger, dormir.... ou tout simplement vivre ... un peu de respect SVP

Je vois pas ce que vient faire la filiation de l'enfant avec la relation entre les parents (mariés, en concubinage, ou autre); à ma connaissance, si la filiation est établie (Mada et les autres pays ont tous des dispositifs de reconnaissance de paternité, pour la mère étant l'accouchement), à Madagascar l'enfant est en première ligne pour la succession (bien loin devant l'épouse), sauf si c'est un enfant adultérin. Ce qui m'intéressait c'est comment le gamin pourrait se prévaloir de ses droits successoraux sur les biens situés dans les autres pays puisqu'à évidence l'étranger qui ne peut acquérir des biens immobiliers à Madagascar ne pourra pas lui en léguer.

La question soulevée est celle de la situation de la veuve malgache de l'expatrié ( et non de l'enfant ). Beaucoup d'expatriés européens qui vivent avec des femmes malgaches, avec qui ils sont mariés ou en concubinage - et c'est souvent la formule la plus répandue, contrairement à l'idiotie publiée en amont - ne s'en soucient guère, alors que ladite compagne ou épouse est souvent plus jeune. En droit français, possibilité de choisir l'usufruit des biens ( s'il  y a des biens ) et donc d'avoir des revenus fonciers. En droit malgache, les biens reviennent a priori aux enfants :



Si aucune disposition n'est prise, la veuve se retrouvera dans la situation initiale d'avant mariage - c'est à dire le plus souvent avec 3 poules et un zébu...

Je peux vous assurer que cette question est souvent éludée par les vazahas - j'ai un cas d'école dans ma propre famille...

Si l'expatrié n'avait  pas de biens et vivait de sa retraite, il n'y aura pas de réversion en cas de concubinage; s'il était marié, la veuve devra avoir 55 ans pour toucher cette réversion. Or, souvent l'épouse malgache est ( beaucoup ) plus jeune :



Il reste toujours la solution pour le vazaha qui ne laisse rien derrière lui de souscrire une assurance-décès, mais à un certain âge c'est très cher.

Quand à la question soulevée ( un enfant peut-il hériter des biens situés à l'étranger ? ) la réponse est évidemment oui.

Dans ce cas, sur la succession: si l'on est dans l'hypothèse d'un mariage avec comme régime matrimonial la séparation de biens (c'est ce qui se fait entre étranger et malgache) alors, en l'absence de disposition testamentaire, elle risque de ne rien obtenir de son mari (en droit Malgache, je sais pas dans les autres pays). L'usufruit (calqué sur le droit français) n'est pas exclu à Mada mais n'a pas grand intérêt s'il ne porte pas sur des biens immobiliers (à envisager pour les parts sociales, ...).

Sur la réversion, elle devrait être régie par le même cadre juridique qui s'applique à l'organisme de cotisation avec les conditions qui y sont assorties, exemple: l'épouse du défunt (le concubinage n'étant pas réglementé à Mada) a droit à une toute petite rente versée par la CNAPS (si ça intéresse les expatriés mais je crois pas). Pour la France donc, comme vous l'avez mentionné, il faut que l'épouse ait atteint l'âge de 55 ans: est-ce qu'elle est déchue si elle ne remplie pas les conditions à la date d'ouverture ou est-ce qu'elle peut récupérer ses droits plus tard?

Il reste effectivement la solution de l'assurance avec la faculté de désigner le bénéficiaire, mais, comme vous le dites, peu de vazaha se soucient du devenir de leur petite femme, la priorité c'est de profiter des facilités de la vie.

La veuve, étant dans la vigueur de l'âge, il lui reste plus qu'à aller travailler (avec ou sans pension sachant que ça devrait avoir un caractère alimentaire) ou faire le bonheur d'un autre (quand est-ce qu'elle pourra avoir de répit?).

missbizna a écrit:

La veuve, étant dans la vigueur de l'âge, il lui reste plus qu'à aller travailler (avec ou sans pension sachant que ça devrait avoir un caractère alimentaire) ou faire le bonheur d'un autre (quand est-ce qu'elle pourra avoir de répit?).

C'est, très souvent, la "reconversion" privilégiée.

" ou faire le bonheur d'un autre" : oui, mais la concurrence est féroce, surtout par les temps qui courent ( pas d'avions ).

J'ai oublié une autre solution parfois retenue ( à la demande de la compagne malgache ) : acheter une gargote ou un taxi-brousse. Presque toujours une mauvaise solution.